Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1ère Fée
LES CONTES, SAS

Numéro de dépôt :
3985436
Date de dépôt :
24/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2023
1ère Fée de LES CONTES

Présentation de la marque 1ère Fée

Déposée le 24 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1ère Fée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONTES domicilié(e) 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 328 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONTES domicilié(e) 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France.

La marque 1ère Fée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1ère Fée est expirée depuis le 24 février 2023.

LES CONTES a également déposé les autres marques suivantes : TESEY , MONART PARFUMS , Délice de la vie , NERIDE , MAGUS , BOGEMA , BONHEUR LES CONTES , ELFE NOIR , BONHEUR POUR HOMME , Madame la Parisienne


LES CONTES, SAS - 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 539328526


LES CONTES - 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611671 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).