Déposée le 24 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 1ère Fée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONTES domicilié(e) 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 328 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONTES domicilié(e) 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France.
La marque 1ère Fée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CONTES, SAS - 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 539328526
LES CONTES - 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611671 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
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